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Formation Supérieure en Acupuncture – Promotion 2023-2025 – Paris - Financement OPCO

CONTRAT DE FORMATION

Après avoir signé ce contrat, vous serez dirigé vers la page de paiement. Même si vous optez pour un règlement par chèque, vous devez finaliser ce processus en choisissant l’option « règlement par chèque ».

Je suis :

Je suis docteur en médecine

Je suis kinésithérapeute, infirmier(ère)

Je suis dans le paramédical

Je suis ostéopathe, chiropracteur

Je ne suis pas issu du monde médical

PÉRIODE : Année scolaire 2023-2024 / 2024-2025

2023 : 23-24 septembre (P), 21-22 octobre (V), 18-19 novembre (P), 2-3 décembre (V)

2024 : 13-14 janvier (V), 10-11 février (P), 2-3 mars (P), 20-21 avril (V), 15-16 juin (P)

(P) = cours en présentiel à Paris. (V) = Cours en visioconférence chez vous.

Les dates du 2^ème cycle seront transmises au premier trimestre 2024.

HORAIRES : Samedi : 9 h 00 à 12 h 30 et 14 h à 18 h 30 (P) ou 18h00 (V)

Dimanche : 9 h 00 à 12 h 30 et 14 h à 17 h 00 (P) ou 16h30 (V)

LIEU : Paris centre. Le lieu exact vous sera communiqué après confirmation de votre inscription.

TARIF : 2992€ pour la 1^ère année (9 week-ends)

2992€ pour la 2^ème année (9 week-ends).

Total de 5 984€ pour les deux années. Facilité de paiement voir plus bas.

Choix du règlement :

1 Chèque : Paiement en 1 fois par chèque à l’ordre de : ASMC S.L.U

Vous devez immédiatement envoyer votre chèque à l’adresse suivante :
ASMC
Edifici Eland-Unió
Planta 1 Despatx 5,
Carrer del Fener 11.
AD 500 Andorra la Vella
Principat d’Andorra.

1 Chèque de 5984 € encaissé le 1 septembre 2023.

9 Chèques : Paiement en 9 fois par chèque à l’ordre de : ASMC S.L.U.

Vous devez immédiatement envoyer vos chèques à l’adresse suivante :
ASMC
Edifici Eland-Unió
Planta 1 Despatx 5,
Carrer del Fener 11.
AD 500 Andorra la Vella
Principat d’Andorra.

9 Chèques de 332,44 €, encaissés 1 par mois, tous les 1^ers du mois, à partir du 1^er septembre 2023.

+ 1 chèque de caution de 2992 € qui sera échangé contre 9 nouveaux chèques de 332,44 € chacun au 1^er mars 2024. Ces chèques seront encaissés à la suite des 9 premiers. En cas de non réception des 9 nouveaux chèques au 1er mars 2024, le chèque de caution sera encaissé début mars 2024.

Virement bancaire : Paiement en une seule fois de 5984 €.

Le versement doit être effectif au 1^er septembre 2023.

Le RIB vous sera communiqué à la prochaine étape.

Veuillez nous avertir quand vous avez fait le virement bancaire par mail. Libellez-le de votre nom d’inscrit et avec la mention « FSA-23-25 OPCO ». Exemple : Jacques Dujardin FSA-23-25 OPCO

Carte bancaire : Paiement en une seule fois de 5984 €. Le paiement doit être effectif au 1er septembre 2023.

Vous recevrez une confirmation de paiement et une facture dès le règlement effectué.

ENGAGEMENTS DE L'ASMC

ASMC et ses collaborateurs s’engagent au respect du programme et du contenu des cours tel qu’ils sont annoncés sur le site https://formation-en-acupuncture.com et/ou sur la documentation.

ASMC et ses collaborateurs s’engagent à respecter, sauf cas de force majeure, les dates et les horaires précisés sur ce contrat.

ASMC et ses collaborateurs s’engagent à expliquer le fonctionnement de la classe virtuelle (installation du petit logiciel, accès au cours…) à travers un document PDF et une petite vidéo tutorielle.

ASMC et ses collaborateurs s’engagent à répondre aux questions de l’apprenant, à travers la fenêtre de conversation (chat), au moment dédié aux questions (voir le PDF tutoriel).

ASMC et ses collaborateurs s’engagent à transmettre le support de cours avant le cours par email.

ASMC et ses collaborateurs s’engagent à envoyer par courriel un certificat attestant du nombre d'heures et le sujet abordé à l’apprenant après la formation si celui-ci a suivi effectivement la formation. Ce certificat sera envoyé dans les semaines suivant la fin du cours.

ASMC et ses collaborateurs s’engagent à mettre en œuvre un service de qualité sur le plan administratif et pédagogique.

ASMC et ses collaborateurs s’engagent à ne transmettre les données personnelles de l’apprenant à aucun autre organisme ou entreprise. Il utilisera ces données personnelles uniquement pour communiquer avec lui durant la formation. Une newsletter dont l’apprenant peut se désabonner quand il le souhaite lui sera envoyée afin de le tenir informé des nouveautés online, des formations, des livres, des articles, etc.

Dans le cas où un problème technique entrave le bon visionnage de la formation sur Internet, si le problème technique vient du côté du prestataire de formation (ASMC), et si cette entrave dépasse 1 heure 30 alors le même cours sera reporté à la date choisie par l'ASMC afin de transmettre l’information qui n’a pas été transmise à cause de l’avarie. Si le problème technique vient du côté de l’apprenant, aucun remboursement ne sera effectué. Aucun enregistrement ne sera transmis. L’apprenant est responsable de sa propre installation et doit veiller au bon fonctionnement de sa connexion internet et de son ordinateur.

Facture de formation : Si le paiement intégral est fait par carte bancaire, la facture sera envoyée quelques minutes après le règlement. Si le paiement intégral est fait par virement bancaire, la facture sera envoyée quand le règlement sera constaté sur le compte. Si le paiement intégral est fait par chèque bancaire, la facture sera envoyée après encaissement du chèque. Dans le cas de paiement fractionné (facilité de paiement), pour la première année, vous recevrez une facture des chèques encaissés en décembre 2023 et juin 2024 pour chaque année comptable. Pour la deuxième année, vous recevrez une facture des chèques encaissés en décembre 2024 et juin 2025 pour chaque année comptable.

ENSEIGNANTS : Philippe Sionneau est à l’origine de la totalité du programme, des cours et des supports de cours sauf celui de la moxibustion japonaise et de l’acupuncture du style Tung. L’enseignement est assuré par de grands professeurs d’acupuncture, docteurs en médecine qui transmettent à la lettre l’enseignement de Philippe Sionneau. Philippe Sionneau n’enseigne pas l’acupuncture en France mais la diffuse dans le monde entier et l’exerce sur la péninsule ibérique.

ENGAGEMENTS DE L'ETUDIANT

L’apprenant s’engage à se conformer au présent contrat. Il s’engage, après avoir commencé la formation, à suivre l’intégralité des cours. Il ne s’agit pas d’un enseignement à la carte où l’on décide des cours que l’on suit ou pas.

Si un cours en présentiel ou en visioconférence n’a pas pu être assuré à cause d’une force majeure comme par exemple grève, confinement, maladie de l’enseignant principal, annulation de son vol ou de son train, etc., empêchant le ou les enseignants d’enseigner, le cours sera reporté à une date ultérieure décidée par les organisateurs de la formation. Si l’apprenant n’est pas disponible à cette nouvelle date, il ne peut pas prétendre à un remboursement, un échange ou un dédommagement d’une quelconque nature.

CANDIDATURE : Elle est recevable à réception du contrat complété, signé et daté, accompagné du règlement total ou du justificatif, selon l'une des 9 options présentées plus haut. Si la candidature est acceptée, le candidat recevra par courriel la lettre de confirmation d’inscription avec toutes les informations utiles.

Dans le cas où la formation est complète vous serez avisé par email de votre enregistrement sur la liste d’attente. Ce service vous permet en cas de désistement d’accéder à la formation. La liste d’attente peut être sollicitée jusqu’à la veille du cours. Nous vous contacterons et seulement nous, pour vous inviter à rejoindre la session. Merci de respecter l’ordre de cette liste et notre impartialité. En cas d'impossibilité de vous octroyer une place, nous effectuerons un remboursement des sommes que vous avez déjà réglées. Si vous aviez envoyé des chèques, ils seront détruits (photos à l'appui envoyées par Whatsapp ou Signal si vous le souhaitez).

CONDITIONS SPECIALES : Cette inscription permet d’assister à la formation « Formation Supérieure en Acupuncture », notamment pour les sessions en visioconférence (streaming), via internet aux dates et horaires indiqués plus haut. Les cours en visioconférence ne sont pas enregistrés, ils doivent donc être suivis en direct. En cas d’absence, l’apprenant reçoit le support de cours et devra rattraper le cours auprès de ses camarades de classe.

L’apprenant s’engage à avoir un comportement poli, courtois, respectueux, avec les enseignants, les responsables de la partie administrative, technique et les autres apprenants, durant et en dehors du cours en visioconférence ou en présentiel. En cas de comportement inapproprié, (insulte, grossièreté, harcèlement de tout type, excès en tout genre, etc.), l’apprenant sera exclu définitivement et ne sera pas remboursé. Nous estimons que la totalité de la formation est due dans ce cas.

Selon le code de la propriété intellectuelle consolidé le 11 mai 2018, l’apprenant n’est pas autorisé à enregistrer ce cours, ni en vidéo, ni en photos, ni sous forme audio. Il n’est pas autorisé à transmettre le contenu de la formation ou les supports de cours à une tierce personne, quelle que soit sa forme (audio, vidéo, notes écrites, photos, dessins, etc.). L’usage de ce cours est strictement personnel. Si vous avez le moindre doute sur ces points cruciaux, contactez-nous. Soyez honnête, soyez éthique, respectez votre enseignant et ceux qui vous permettent d’accéder à une formation unique. Si vous ne vous sentez pas capable de respecter ce point fondamental, d’avoir une attitude éthique et respectueuse, ne vous inscrivez pas.

L’apprenant n’est pas autorisé à créer une formation, un article, une conférence, un livre à partir du contenu de la formation ou des supports de cours.

ABSENCE : En cas d’absence, le cours ne sera pas redonné et le montant du cours reste dû. L’apprenant recevra le support de cours et sera autorisé à récupérer les notes du cours auprès d’un étudiant de sa promotion.

DESISTEMENT : L’apprenant a 7 jours pour se désister après son règlement. S’il a payé par carte de crédit, le remboursement se fera via le compte bancaire associé à sa carte bancaire. S’il a payé par virement bancaire, le remboursement se fera vers le compte bancaire d’où est parti le virement initial. Dans ce dernier cas, les frais bancaires engendrés par le virement seront à la charge du client. S’il a réglé avec un chèque, (la date du n° de commande faisant foi), et dans le cas très probable qu’il ne soit pas encore encaissé, ce chèque sera détruit et non pas renvoyé par courrier (photo à l'appui envoyée par Whatsapp ou Signal si l’apprenant le souhaite).

DOCUMENTS : Les tarifs des formations sont en net, les factures établies sont donc en NET. Quel que soit le cas et la période, aucun document ou chèque(s) n’est renvoyé par courrier postal.

COMMUNICATION : Toute notre communication est réalisée par Internet. L’adresse courriel de l’apprenant notée sur ce contrat, sera la seule enregistrée.

Pour entrer en relation avec la personne en charge avec l’aspect administratif, utilisez : secretariat@asmc.education

Pour entrer en relation avec le support technique, utilisez : support@asmc.education

PAIEMENT : Le client doit veiller à un approvisionnement du compte débité ou prévenir l’organisateur en cas de difficulté de paiement. Les frais de retour et représentation de chèque(s) impayé(s) sont à la charge du client. Les frais relatifs à des virements sont en intégralité à la charge de l’émetteur.

AVERTISSEMENT : Cet enseignement est dispensé, que ce soit à des particuliers pour leur culture, leur usage personnel ou familial ou à des professionnels du secteur sanitaire et social, au titre de la libre circulation des pensées et des opinions (article 12 de la Constitution de la Principauté d'Andorre, article 19 du Pacte international relatif aux droits civils et politiques de 1966 entré en vigueur en 1978 applicable en Andorre, article 10 de la Convention européenne des droits de l'Homme et des libertés fondamentales et article 11 de la Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne) et de la liberté d’enseigner. L’établissement de droit privé Andorran ASMC S.L. et ses formateurs ne sont pas responsables de l’utilisation qui serait faite de cet enseignement. Par ailleurs, chaque apprenant devra vérifier s’il a le droit d’utiliser tout ou partie de cet enseignement dans son pays. ASMC S.L. est une société de droit privé. En l’état actuel du droit andorran, la formation proposée ne débouche sur aucun diplôme d’Etat.

Cochez les cases si vous êtes en accord avec les termes du contrat. Dans le cas contraire et même en cas de paiement de la formation (et dans ce cas vous serez remboursé), ASMC ne vous donnera pas accès au cours :

Je m’engage à ne pas enregistrer le cours, ni en vidéo, ni en audio, ni en photo, ni en copie d’écran.

Je m’engage à suivre le cours seul et à ne jamais transmettre le contenu de cette formation, quel que soit le support (vidéo, audio, notes écrites, photo, copie d’écran, etc.)

Je certifie sur l’honneur avoir lu et compris les termes de ce contrat, le programme et toutes les informations concernant la formation disponibles sur le site : https://asmc.education/

En accord avec le règlement du Parlement Européen (UE 2016/679) du 25 mai 2018 et du conseil du 27 avril 2016 relative à la protection des personnes physiques à l'égard de traitement des données à caractères personnelles et sur la libre circulation de ces données :

Je donne mon consentement à l'utilisation de mes données personnelles pour la gestion interne de la société ASMC S.L.U. à des fins administratives et pédagogiques concernant les formations, qu’elles soient en ligne ou en présentiel. Nous vous informons que toutes les données indiquées sont confidentielles. Elles ne seront jamais transmises à une société tierce.

La société ASMC peut aussi m’envoyer des mailings (postaux ou électroniques) informatifs au sujet des formations, livres, articles concernant la médecine chinoise. Je peux me désabonner de ces mailings dès que je le souhaite.

Les données seront traitées dans le local professionnel de ASMC ayant comme adresse Eland-Unio Carrer del Fener 11- 1er étage - porte 5 Andorre La Vella. ASMC peut être contacté sur ce sujet à protection-donnees@asmc.com Vous pouvez exercer vos droits d'accès, de rectification, d'annulation et d'opposition à l'adresse indiquée ci-dessus en conformité avec la loi 15/2003, du 18 décembre, sur la protection des données à caractères personnelles.

Titre de la Formation : « Formation Supérieure en Acupuncture - Promotion 2023-2025 - Paris, Financement OPCO »

Avertissement : Ecrivez correctement votre e-mail ou sinon vous n'aurez pas accès à votre formation et le destinataire du courriel erroné aura accès à votre contrat !

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Je conviens que je suis et je comprends qu’il s’agit d’une représentation juridique de ma signature

Adopter et signer

Signé par Direction ASMC
Signé le: 24 May 2024

Timestamp

Audit

12 January 2023 3h59 CEST

Formation Supérieure en Acupuncture – Promotion 2023-2025 – Paris - Financement OPCO Uploaded by Direction ASMC - direction@asmc.education IP 185.87.37.131

25 January 2023 23h26 CEST

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25 January 2023 23h26 CEST

Direction - direction@asmc.education added by Direction ASMC - direction@asmc.education as a CC'd Recipient Ip: 37.223.37.206

25 January 2023 23h26 CEST

Philippe Sionneau - philippe@sionneau.com added by Direction ASMC - direction@asmc.education as a CC'd Recipient Ip: 37.223.37.206

1 February 2023 13h00 CEST

Secretariat - secretariat@asmc.education added by Direction ASMC - direction@asmc.education as a CC'd Recipient Ip: 46.172.236.64

1 February 2023 13h00 CEST

Direction - direction@asmc.education added by Direction ASMC - direction@asmc.education as a CC'd Recipient Ip: 46.172.236.64

1 February 2023 13h00 CEST

Philippe Sionneau - philippe@sionneau.com added by Direction ASMC - direction@asmc.education as a CC'd Recipient Ip: 46.172.236.64

1 February 2023 13h41 CEST

Secretariat - secretariat@asmc.education added by Direction ASMC - direction@asmc.education as a CC'd Recipient Ip: 46.172.236.64

1 February 2023 13h41 CEST

Direction - direction@asmc.education added by Direction ASMC - direction@asmc.education as a CC'd Recipient Ip: 46.172.236.64

1 February 2023 13h41 CEST

Philippe Sionneau - philippe@sionneau.com added by Direction ASMC - direction@asmc.education as a CC'd Recipient Ip: 46.172.236.64

8 February 2023 18h00 CEST

Secretariat - secretariat@asmc.education added by Direction ASMC - direction@asmc.education as a CC'd Recipient Ip: 46.172.236.64

8 February 2023 18h00 CEST

Direction - direction@asmc.education added by Direction ASMC - direction@asmc.education as a CC'd Recipient Ip: 46.172.236.64

8 February 2023 18h00 CEST

Philippe Sionneau - philippe@sionneau.com added by Direction ASMC - direction@asmc.education as a CC'd Recipient Ip: 46.172.236.64

8 February 2023 18h00 CEST

Contact - contact@sionneau.com added by Direction ASMC - direction@asmc.education as a CC'd Recipient Ip: 46.172.236.64

9 February 2023 15h54 CEST

Secretariat - secretariat@asmc.education added by Direction ASMC - direction@asmc.education as a CC'd Recipient Ip: 46.172.236.64

9 February 2023 15h54 CEST

Direction - direction@asmc.education added by Direction ASMC - direction@asmc.education as a CC'd Recipient Ip: 46.172.236.64

9 February 2023 15h54 CEST

Philippe Sionneau - philippe@sionneau.com added by Direction ASMC - direction@asmc.education as a CC'd Recipient Ip: 46.172.236.64

9 February 2023 15h54 CEST

Contact - contact@sionneau.com added by Direction ASMC - direction@asmc.education as a CC'd Recipient Ip: 46.172.236.64

9 March 2023 23h03 CEST

Secretariat - secretariat@asmc.education added by Direction ASMC - direction@asmc.education as a CC'd Recipient Ip: 46.172.236.64

9 March 2023 23h03 CEST

Direction - direction@asmc.education added by Direction ASMC - direction@asmc.education as a CC'd Recipient Ip: 46.172.236.64

9 March 2023 23h03 CEST

Philippe Sionneau - philippe@sionneau.com added by Direction ASMC - direction@asmc.education as a CC'd Recipient Ip: 46.172.236.64

9 March 2023 23h03 CEST

Contact - contact@sionneau.com added by Direction ASMC - direction@asmc.education as a CC'd Recipient Ip: 46.172.236.64

15 May 2024 17h28 CEST

Secretariat - secretariat@asmc.education added by Direction ASMC - direction@asmc.education as a CC'd Recipient Ip: 185.87.37.131

15 May 2024 17h28 CEST

Direction - direction@asmc.education added by Direction ASMC - direction@asmc.education as a CC'd Recipient Ip: 185.87.37.131

15 May 2024 17h28 CEST

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